Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELVIA IMMOBILIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « immobilier ATRANYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELVIA IMMOBILIER domicilié(e) 33/43 Avenue Georges Pompidou, Bâtiment C - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 158 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque immobilier ATRANYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELVIA IMMOBILIER, Société par actions simplifiée - 33/43 Avenue Georges Pompidou, Bâtiment C - 31130 - BALMA - France - SIREN 400158572
Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de dénomination n°519042 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519044 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519043 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541030 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 6 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588078 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2554107 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-21
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives ; informations d'affaires commerciales et/ou administratives, informations d'affaires commerciales et/ou administratives sur réseaux informatiques ; expertises en affaires commerciales et/ou administratives ; recherche et étude de marché, sondage d'opinion, investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquête commerciale, sondage d'opinion, recherche de marché et informations commerciales par voie téléphonique. Gérance administrative d'hôtels. Etablissement de déclarations fiscales. Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations publicitaires, informations publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisations d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers. Affaires financières ; consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils financiers en placements ; conseils et consultations en matière de financement ; services d'aide à la recherche et à l'obtention de financement ; services d'analyse financière ; services d'investissement de capitaux ; conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières, estimation financières dans le domaine de l'immobilier ; conseils et consultations en matière de financement dans le domaine de l'immobilier : conseils et consultations en matière d'investissement dans le domaine immobilier, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers et financiers. Affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; consultations et informations en matière immobilière, sur réseaux informatiques ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion immobilière de résidences de tourisme. Assurances ; consultations et informations en matière d'assurances ; consultations et informations en matière d'assurances sur réseaux informatiques ; courtage en assurances. Estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques. Services de recouvrement de créances. Services hôteliers ; réservation et location de logements temporaires ; informations en matière de réservation d'hôtels et de logements temporaires sur réseaux informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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